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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon finances publiques
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Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dons et legs.
Dons et legs.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Gaz.
Gaz.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Mairie-école.
Mairie-école.
Presbytère.
Presbytère.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.