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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon pièce comptable
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Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contentieux.
Contentieux.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Mairie-école.
Mairie-école.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Ponts.
Ponts.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.