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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon pièce comptable
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Presbytère.
Presbytère.
Ponts.
Ponts.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Mairie-école.
Mairie-école.
Presbytère.
Presbytère.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Contentieux.
Contentieux.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de garçons.
École de garçons.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.