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Descriptions archivistiques
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon arrêté préfectoral
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Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Administration générale.
Administration générale.