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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier opinion Français
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Presbystère.
Presbystère.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde nationale.
Garde nationale.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.