Showing 4 results

Archival description
Fonds communal de Courtes limite territoriale French
Print preview View:
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.