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Fonds communal de Courtes registre French
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Tables décennales.
Tables décennales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
École primaire communale.
École primaire communale.
Eau et santé.
Eau et santé.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Cimetière.
Cimetière.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.