Affichage de 17 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes comptabilité publique Français
Aperçu avant impression Affichage :
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Presbystère.
Presbystère.
Livres comptables.
Livres comptables.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Édifices publics
Édifices publics
École.
École.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.