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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes chemin rural Français
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Décroissant
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.