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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contentieux.
Contentieux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Police économique.
Police économique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbystère.
Presbystère.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Tramway.
Tramway.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.