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Fonds communal de Courtes File administration
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Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Installations classées.
Installations classées.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Chasse.
Chasse.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dépenses.
Dépenses.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.