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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier société
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Croissant
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Eau et santé.
Eau et santé.
École primaire communale.
École primaire communale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Vaccinations.
Vaccinations.