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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier opinion
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Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Presbystère.
Presbystère.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.