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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier
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Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Eau et santé.
Eau et santé.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
École.
École.
École primaire communale.
École primaire communale.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Garde nationale.
Garde nationale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Installations classées.
Installations classées.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres comptables.
Livres comptables.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Presbystère.
Presbystère.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
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