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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier société
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Décroissant
Vaccinations.
Vaccinations.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Eau et santé.
Eau et santé.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Aliénés.
Aliénés.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.