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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier liste nominative
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Croissant
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Chasse.
Chasse.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Vaccinations.
Vaccinations.