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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier protection civile
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Croissant
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.