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Fonds communal de Courtes File finances publiques
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Institut géographique national.
Institut géographique national.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Contentieux.
Contentieux.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Dépenses.
Dépenses.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.