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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier arrêté préfectoral
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Croissant
Aliénés.
Aliénés.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Eau et santé.
Eau et santé.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Installations classées.
Installations classées.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Police économique.
Police économique.
Presbystère.
Presbystère.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Tramway.
Tramway.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.