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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) chemin rural
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Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.