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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes arrêté préfectoral
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Tramway.
Tramway.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Presbystère.
Presbystère.
Police économique.
Police économique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées.
Installations classées.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Eau et santé.
Eau et santé.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chasse.
Chasse.
Aliénés.
Aliénés.