Affichage de 1 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Borel, Melchior (cité en 1848-1849) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.