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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes
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1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1911-1932
1911-1932
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1920-1982
1920-1982
1923-1932
1923-1932
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1930-1982
1930-1982
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1938-1954
1938-1954
1940-1982
1940-1982
1943-1953
1943-1953
1943-1972
1943-1972
1954-1963
1954-1963
1955-1962
1955-1962
1963-1982
1963-1982
1964-1973
1964-1973
1974-1983
1974-1983
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration militaire
Administration militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agriculture
Agriculture
Aliénés.
Aliénés.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives modernes
Archives modernes
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assurances.
Assurances.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bois
Bois
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
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