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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Carte légendée.
Carte légendée.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Comptabilité
Comptabilité
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Divers
Divers
Eau et santé.
Eau et santé.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
École.
École.
École primaire communale.
École primaire communale.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
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