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Fonds communal de Courtes
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Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptabilité
Comptabilité
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
École primaire communale.
École primaire communale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Divers
Divers
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
1911-1932
1911-1932
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Dépenses.
Dépenses.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
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