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Fonds communal de Courtes
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Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Carte légendée.
Carte légendée.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
1675-1746
1675-1746
Archives modernes
Archives modernes
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1793-1802
1793-1802
1813-1822
1813-1822
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
Tables décennales.
Tables décennales.
1933-1942
1933-1942
1943-1972
1943-1972
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
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