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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Tramway.
Tramway.
Presbystère.
Presbystère.
Police économique.
Police économique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.