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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Croissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Presbystère.
Presbystère.
Tramway.
Tramway.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Police économique.
Police économique.