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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Le Mollard (Courtes, Ain, France ; lieudit)
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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.