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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes liste nominative
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Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Chasse.
Chasse.
École primaire communale.
École primaire communale.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.