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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes registre
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Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Tables décennales.
Tables décennales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Eau et santé.
Eau et santé.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion des flux.
Gestion des flux.