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Archival description
Fonds communal de Courtes registre
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Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Eau et santé.
Eau et santé.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Cimetière.
Cimetière.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
École primaire communale.
École primaire communale.