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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes finances publiques
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Contentieux.
Contentieux.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dépenses.
Dépenses.
Édifices publics
Édifices publics
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.