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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes plan Français
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Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Installations classées.
Installations classées.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Presbystère.
Presbystère.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Carte légendée.
Carte légendée.