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Fonds communal de Courtes société
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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Vaccinations.
Vaccinations.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Eau et santé.
Eau et santé.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
École primaire communale.
École primaire communale.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Aliénés.
Aliénés.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance