Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes limite territoriale
Aperçu avant impression Affichage :
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.