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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes élu
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Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.