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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes chemin rural
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Croissant
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.