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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes élu
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.