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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Police économique.
Police économique.
Presbystère.
Presbystère.
Tramway.
Tramway.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.