Affichage de 12 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Police économique.
Police économique.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Presbystère.
Presbystère.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Tramway.
Tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.