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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Décroissant
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Tramway.
Tramway.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Presbystère.
Presbystère.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Police économique.
Police économique.