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Fonds communal de Courtes liste nominative
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École primaire communale.
École primaire communale.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chasse.
Chasse.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.