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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes liste nominative
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Vaccinations.
Vaccinations.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chasse.
Chasse.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Armées de réserve.
Armées de réserve.