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Fonds communal de Courtes liste nominative
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Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Vaccinations.
Vaccinations.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chasse.
Chasse.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
École primaire communale.
École primaire communale.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.