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Fonds communal de Courtes société
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Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Eau et santé.
Eau et santé.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
École primaire communale.
École primaire communale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Vaccinations.
Vaccinations.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance