Affichage de 16 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents société Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Vaccination.
Vaccination.
Tables décennales.
Tables décennales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Mariages.
Mariages.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.