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Archival descriptionSou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
- 1R3
- File
- 1845-1973
Part of Fonds communal de Confrançon
Sou des écoles, création et fonctionnement, organisation de concours de tir au fusil, organisation de la cantine : autorisation préfectorale, liste des membres, listes des participants au concours, liste des prix, factures, liste des fournitures pour la cantine, correspondance (1891-1914).
Acquisition de fournitures scolaires par le sou des écoles et la commune : factures, quittances, correspondance (1897-1906).
Vernissage des tableaux noirs : factures, correspondance (1905).
Mobilier scolaire : inventaires, états, délibération (1845-1896).
Concession de livres pour la bibliothèque scolaire et de matériel d’enseignement pour les écoles (1895, 1914).
Gymnastique : avis de concession d’appareils et d’agrès (1882).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1962-1973).
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
- 5Q1
- File
- 1920-1933
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, cahier d’enregistrement des taux d’invalidité et des natures des blessures de mutilés.
- 3R1
- File
- 1908-1973
Part of Fonds communal de Confrançon
Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912).
Société de préparation et de perfectionnement militaires « L’avenir de la jeunesse bressane » : statuts (1927), dissolution (1973).
Amicale boule de Confrançon : statuts (1937), dissolution (1973).
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
- 5Q12
- File
- 1894-1937
Part of Fonds communal de Confrançon
Statuts, listes des membres participants, états de la situation financière, questionnaires, statistiques, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, demandes de majoration de rentes viagères, subventions, instructions, correspondance.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
- 1Q11
- File
- 1843-1983
Part of Fonds communal de Confrançon
Secours aux indigents, distribution de pain et de bois : financement, délibérations, listes nominatives des pauvres, traités de gré à gré pour la fourniture de pain, bon de bois, correspondance (1843-1916).
Gratuité des eaux thermales de Vichy : correspondance (1890).
Souscription en faveur de la Guadeloupe : liste nominative des souscripteurs (1843).
Secours pour les frais d’obsèques d’un indigent (1967).
Distribution de lait aux personnes âgées secourues : liste nominative, instructions (1982-1983).
Retraites ouvrières et paysannes.
- 5Q5
- File
- 1911-1915
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
- 2D3
- File
- 1865-1928
Part of Fonds communal de Confrançon
- 5Q10-11
- recordgrp
- 1875-1972
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1O4
- File
- 1825-1961
Part of Fonds communal de Confrançon
États et rôles des prestations, récapitulatif, états nominatifs des personnes ayant livré du gravier, avertissements, correspondance (1825-1857). État-matrice des habitants soumis aux prestations pour les chemins (1826). Dégrèvement de prestations pour les mobilisés : listes nominatives, rapport, délibérations, instructions, correspondance (1914-1916). Taxe vicinale : rôles, instructions, correspondance (1939-1961).
- 4H2
- File
- 1914-1920
Part of Fonds communal de Confrançon
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916).
[1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.
Monument aux morts. – Édification.
- 1M3
- File
- 1919-1921
Part of Fonds communal de Confrançon
Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).
- E70
- File
- 1836-1857
Part of Fonds communal de Confrançon
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.
Gendarmes et anciens combattants.
- 2H1
- File
- 1918-1976
Part of Fonds communal de Confrançon
Logement de gendarmes : factures, correspondance (1918).
Anciens combattants de la Première Guerre mondiale, recensement : liste nominative, correspondance (1976)
- 2I3
- File
- 1888-1984
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1H3
- File
- 1870-1952
Part of Fonds communal de Confrançon
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1885-1952) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, correspondance (1875-1889).
Guerre de 1870, mobilisation : contrôles nominatifs et listes d’appel de la garde nationale sédentaire, listes des hommes mobilisés, tableau de réquisition pour la remonte des corps de troupes à cheval (1870)
- 1L5
- File
- 1897-1982 (lacunes : 1899, 1923-1928, 1932, 1944)
Part of Fonds communal de Confrançon
- 4N1
- File
- 1866-1979
Part of Fonds communal de Confrançon
Gestion et réglementation des concessions : délibérations, arrêté préfectoral, tarifs, plan du cimetière, actes de concession, listes des concessions, liste des pierres tombales à enlever, demandes de concession, exhumation, correspondance (1866-1921) ; fichier des concessions ([1950]-1970) ; carnet à souche des titres (1973-1980) ; demande de concession (1967) ; tarifs (1972, 1979).
- 3F3
- File
- 1918-1926
Part of Fonds communal de Confrançon
États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
- 1Q7-9
- recordgrp
- 1839-1980
Part of Fonds communal de Confrançon
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
- 5Q2
- File
- 1907-1969
Part of Fonds communal de Confrançon
États nominatifs, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, instructions, correspondance.
Allocations et pensions militaires.
- 5Q4
- File
- 1815-1958
Part of Fonds communal de Confrançon
Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).
- E13
- File
- 1913-1922
Part of Fonds communal de Confrançon
- E32
- File
- 1913-1922
Part of Fonds communal de Confrançon
- E51
- File
- 1913-1922
Part of Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
- 1D4
- File
- 1911-1953
Part of Fonds communal de Confrançon
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
- 1Q3
- File
- 1911-1944
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1L2
- File
- 1881-1930
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1L7
- File
- 1865-1902
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1D6
- File
- 1860-1920
Part of Fonds communal de Confrançon
- 3F1
- File
- 1852-1920
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
- 2D5
- File
- 1851-1931
Part of Fonds communal de Confrançon
- E58
- File
- 1813-1932
Part of Fonds communal de Confrançon