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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents protection sociale
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Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.