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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier aide sociale
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Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Commission administrative.
Commission administrative.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.